|
|
COPYRIGHT Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation et d’un contrat. Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende. La forme de ce site ( choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données ....)est protégée par le régime du droit d'auteur. Le contenu de ce site est protégé. La Société Bamboo peut interdire l'extraction et/ou la réutilisation de la totalité ou d'une partie " substantielle " sur le plan qualitatif ou quantitatif du contenu de ce site. L'atteinte aux droits est passible de 2 ans de prison et 1 000 000 F d'amende, le double en cas de récidive ou de convention signée avec la partie lésée, et de peines complémentaires. ©1996
- Capital de 7 622 € - 418 546 826 RCS BASSE-TERRE |